Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES MATINALES SANTE MUTUALITE DE L'INDRE ET LOIRE LA NOUVELLE REPUBLIQUE
LA NOUVELLE REPUBLIQUE DU CENTRE-OUEST, Société Anonyme à Participation Ouvrière
MUTUALITE DE L'INDRE ET LOIRE Union de Mutuelle n° RNM : 775347891

Numéro de dépôt :
3272880
Date de dépôt :
05/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/02/2014
LES MATINALES SANTE MUTUALITE DE L\'INDRE ET LOIRE LA NOUVELLE REPUBLIQUE de LA NOUVELLE REPUBLIQUE DU CENTRE-OUEST

Présentation de la marque LES MATINALES SANTE MUTUALITE DE L'INDRE ET LOIRE LA NOUVELLE REPUBLIQUE

Déposée le 5 février 2004 par la Société Anonyme (SA) LA NOUVELLE REPUBLIQUE DU CENTRE-OUEST et MUTUALITE DE L'INDRE ET LOIRE Union de Mutuelle n° RNM : 775347891 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES MATINALES SANTE MUTUALITE DE L'INDRE ET LOIRE LA NOUVELLE REPUBLIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-12 du 19 mars 2004.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) LA NOUVELLE REPUBLIQUE DU CENTRE-OUEST domicilié(e) 232 avenue de Grammont,37000 TOURS - 37000 - France et MUTUALITE DE L'INDRE ET LOIRE Union de Mutuelle n° RNM : 775347891 domicilié(e) 9 rue Emile Zola - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA Nouvelle République du Centre-Ouest M. Michel HIRTZ Direction Juridique domicilié(e) 232 avenue de Grammont,37048 TOURS Cedex 01 - 37048 - France.

La marque LES MATINALES SANTE MUTUALITE DE L'INDRE ET LOIRE LA NOUVELLE REPUBLIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3272880.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MATINALES SANTE MUTUALITE DE L'INDRE ET LOIRE LA NOUVELLE REPUBLIQUE est expirée depuis le 5 février 2014.

LA NOUVELLE REPUBLIQUE DU CENTRE-OUEST a également déposé les autres marques suivantes : 6 18 , "CENTRE-LOIRE" , NR TV , COIN ARGENT UN RENDEZ-VOUS QUI RAPPORTE , AIRVIF , TOP CANDIDE , TOP METEO , Tours Télévision , Télé Tours , NRS 45


LA NOUVELLE REPUBLIQUE DU CENTRE-OUEST, Société Anonyme à Participation Ouvrière - 232 avenue de Grammont,37000 TOURS - 37000 - France

MUTUALITE DE L'INDRE ET LOIRE Union de Mutuelle n° RNM : 775347891 - 9 rue Emile Zola - France - SIREN 5


LA Nouvelle République du Centre-Ouest M. Michel HIRTZ Direction Juridique - 232 avenue de Grammont,37048 TOURS Cedex 01 - 37048 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-29

Publication - Publication le 19 mars 2004 au BOPI 2004-12

produits de l'imprimerie ; photographies ; papeterie ; caractères d'imprimerie. Communication sur support papier, à savoir : journal, périodiques, imprimés. Clichés. Publicité ; gestion des affaires commerciales.Imprimés, journaux et périodiques. Diffusion de petites annonces commerciales et publicitaires. Diffusion et distribution de matériel publicitaires : tract, prospectus, imprimés. Organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité. Service de publicités et d'informations commerciales par réseaux Internet. Mutuelle, caisse de prévoyance. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Editions de livres, de revues. Organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.